-
Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
-
Avis 20163789
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
-
Avis 20164091
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents relatifs au dossier de son client établi dans le cadre d'un contrôle et d'un...
-
Avis 20164155
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents, détenus par le service des impôts des particuliers, relatifs à la...
-
Avis 20164307
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
-
Avis 20164416
Mairie de Vénissieux
Consultation et copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20170417
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces (matrices cadastrales...
-
Avis 20171190
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au recouvrement de la taxe foncière 2016 du demandeur pour...
-
Avis 20171207
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la...
-
Avis 20155694
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère des...
-
Avis 20154845
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 :
1) le registre des...
-
Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
-
Avis 20153067
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par envoi postal ou électronique, des avis d'imposition relatifs aux années 2010...
-
Avis 20153320
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé des formalités détenu par le service de la publicité foncière de...
-
Avis 20153365
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés de l'association « Rock Tympans » au...
-
Avis 20153488
Mairie de Huisseau-sur-Cosson
Copie, par courrier électronique, et au format PDF, de l'ensemble des budgets primitifs 2015 et...
-
Avis 20153554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents, courriers, courriels, rapports, documents...
-
Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
-
Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants
Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.
-
Avis 20182287
Mairie d'Andrésy
Consultation sur place, en tant que conseillère municipale, des documents suivants, relatifs au...