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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20195571
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication de la convention d’exploitation 2018-2023 et de ses annexes, passée entre la...
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Avis 20193430
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) n'existe plus, a été intégré à l'Agence française pour la biodiversité
Communication des constatations de pollution par l'ONEMA Côtes d'Armor, réalisées dans la...
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Avis 20194179
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique ou au format papier à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20194575
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, par envoi électronique, des documents suivants, conformément à l'article...
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Avis 20194888
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, de préférence par mail, des documents relatifs à l'établissement professionnel de...
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Avis 20202086
Préfecture des Yvelines
Communication, sous support numérique ou par toute autre voie, de la copie des documents visés,...
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Avis 20202090
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guyane (DEAL 973)
Communication, après une première consultation sur place, des documents relatifs au projet,...
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Conseil 20202989
Ministère de la Transition écologique
Caractère communicable du protocole d'indemnisation de la fermeture de la centrale de Fessenheim...
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Avis 20200943
Régie des Eaux de Millas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le document du protocole de...
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Avis 20195699
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
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Avis 20195829
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Communication des documents relatifs à l'étude de transfert de compétences eau et assainissement...
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Avis 20200506
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la convention...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...
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Avis 20195987
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments transmis au directeur général de l’énergie et du climat, visés à...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20212099
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, sur un support numérique (clé usb ou autre) ou par un accès en...
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Avis 20211681
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, sous forme électronique par courriel dans un format informatique standard ou, à...