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Avis 20191370
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par courriel de préférence, des documents relatifs aux autorisations spéciales...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20194695
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie des documents suivants :
1) le récépissé de déclaration adressé par les services de la...
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Avis 20193985
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, par courrier, du compte rendu de battue administrative effectuée par le...
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Avis 20212352
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes, au sens de l’article L424‐5 du code de...
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Avis 20212870
Préfecture de l'Ain
Communication des documents produits par les services de l’État, dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20212914
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants relatifs à des destructions administratives de renards et...
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Avis 20212927
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants, relatifs au blaireau, présentés en conseil national de la...
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Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)
Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...
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Avis 20205605
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la pêche aux holothuries par la...
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Avis 20214734
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communisation du modèle de courrier d’identification de cours d’eau, établi par le département...
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Avis 20215733
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des listes de navires de pêche de Nouvelle‐Aquitaine non adhérents à une...
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Avis 20216163
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Yonne (DDETSPP 89 anciennement DDCSPP 89)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216164
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216165
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216166
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216167
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216171
Direction départementale des territoires de la Savoie (DDT 73)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...