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Avis 20205257
Ministère de l'Intérieur
Copie des conclusions et de la note d'étape se rapportant à la lettre de mission relative aux...
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Avis 20205423
Mairie de Bugeat
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut consultation sur place de l'audit...
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Avis 20205689
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20210079
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20205508
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de recrutement Monsieur X ou le contrat, ainsi que la...
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Avis 20205726
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
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Avis 20210080
Université de Nice Côte d'Azur
Copie de la convention de stage, le concernant, réalisé d'octobre à mars au sein de l'unité de...
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Avis 20210096
Université d'Aix-Marseille
Communication du rapport de synthèse et des procès-verbaux des auditions relatifs à l'enquête...
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Avis 20210157
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services techniques et administratifs sur...
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Avis 20204465
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique ou par délivrance de copies sur un support identique à...
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Avis 20204540
Tribunal judiciaire de Créteil
Copie du procès-verbal de la réunion du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20205064
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20205065
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du rapport de l'enquête de commandant réalisée à la suite de son...
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Avis 20214269
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du rapport relatif à l'instruction de son fils établi à la suite de la visite de...
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Avis 20214639
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214641
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214642
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214643
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
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Avis 20214671
Conseil départemental des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...