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Avis 20212033
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
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Avis 20212130
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de ce document de la carte académique des langues vivantes du collège Edgar Varèse...
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Avis 20202766
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans son intégralité, du dossier d'enquête de commandement qui a été réalisée,...
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Avis 20210339
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des comptes rendus des groupes de travail sur les unités de soins de longue durée (USLD).
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Avis 20210659
Mairie de Saclay
Copie, par courrier électronique, des conclusions de l'enquête administrative du 28 octobre 2020...
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Avis 20212562
Syndicat mixte des eaux de la Vallée de l'Hérault
Communication, soit sur CD-rom, soit en version papier ou soit en version dématérialisée par...
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Avis 20212714
Mairie de Saclay
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la commission administrative d'enquête...
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Avis 20212736
Mairie de Grand-Champ (56)
1) consultation des extraits du grand livre comptable, tant en dépenses qu’en recettes,...
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Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...
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Avis 20213176
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Communication de l'ensemble des documents relatifs à l'inscription de son enfant au centre aéré,...
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Avis 20213389
Mairie de Montreuil
Copie du rapport établi le 2 février 2020 par le service communal d'hygiène et de santé de la...
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Avis 20213624
Ministère de la Justice
Communication de l'ensemble des documents attestant des mesures prises pour garantir l'exécution...
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Avis 20213721
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213722
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213725
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Conseil 20213851
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Caractère communicable du document budgétaire de travail nommé « Édition préparatoire du budget...
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Avis 20211513
Mairie de Saclay
Copie du compte rendu de l'enquête administrative du 28 octobre 2020 qui s'est déroulée au CIG...
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Avis 20212485
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants, concernant l’hôpital Henri-Mondor :
1) la dernière...
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Avis 20212503
Orange Groupe
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des procès-verbaux du comité d'hygiène, de...