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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20160024
Mairie de Soorts-Hossegor
Copie, de préférence au format électronique, des dossiers de demandes d'intervention pour des...
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Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...
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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20155594
Mairie de Larmor-Plage
Communication du rapport, et de ses conclusions, rendu à la suite des mesures de champ...
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Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20151536
SITA France, filiale du groupe SUEZ ENVIRONNEMENT
Communication des documents suivants relatifs à la situation du centre de stockage de déchets...
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Avis 20150612
Mairie d'Argelès
Copie des documents suivants concernant les travaux effectués en bordure de la rivière longeant...
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Avis 20152116
Société d'exploitation des sources de la Siagnole
Copie du plan des réseaux principal et secondaire d'eau potable du secteur de la propriété de sa...
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Avis 20152470
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)
Communication d'une copie des « cinq scenarii » concernant des projets d'exécution de travaux...
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Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
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Avis 20152688
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie de l'arrêté 98.81 du maire de Saint-Georges-les-Bains visé par le préfet de l'Ardèche...
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Avis 20143660
Fédération des chasseurs de l'Yonne (FDC 89)
Copie du plan de chasse de l'association des chasseurs de la commune d'Augy, comprenant...
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Avis 20144281
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Communication du rapport d'enquête demandé à la société Lyonnaise des Eaux le 4 décembre 2012...
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Avis 20134667
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des arrêtés préfectoraux autorisant l'ouverture des centres de soins de la faune sauvage...
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Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil
Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...
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Avis 20142276
Mairie de Formiguères
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté du préfet de région approuvant le plan...
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Avis 20142413
Mairie de Catus
Communication des documents suivants, relatifs au projet d’abattage d'arbres place du cimetière...
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Avis 20143640
Communauté de communes de Lévézou Pareloup
Communication des documents suivants, relatifs au projet de réalisation d'un chemin piétonnier...