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Avis 20181300
Université Grenoble Alpes
Communication des rapports et avis établis sur sa candidature à la mutation, et notamment les...
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Avis 20182230
Mairie de Paris
Copie de son dossier médical.
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Avis 20182292
Université de Nantes
Copie du dossier qui aurait été rédigé à son encontre par ses supérieures hiérarchiques.
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Avis 20182310
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse
Copie des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...
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Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...
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Avis 20182333
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la déclaration à la CNIL déposée par l'AP-HP pour la mise en application du gestime web.
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Avis 20182337
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la communauté du Béthunois (SIVOM 62)
Communication du bulletin de paie ou de tout autre justificatif relatif au virement de la somme...
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Avis 20182352
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse
Copie des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...
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Avis 20182375
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse
Communication, de préférence par voie électronique, des délibérations concernant le régime...
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Avis 20182469
Ministère de la Justice
Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...
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Avis 20182502
Ministère des Armées
Communication des documents suivants détenus par la sous-direction de la gestion des personnes...
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Avis 20182585
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents la concernant relatifs à la commission administrative paritaire...
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Avis 20182597
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie des documents suivants portant mention du visa de la préfecture pour chacune des pièces...
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Avis 20182603
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
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Avis 20182614
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal relatif au changement d'horaire du...
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Avis 20182634
Collège Arsène Bouyer d'Angoma
Copie des fiches du registre de santé et sécurité au travail n° 129, 135, 138, 142 à 145, 160 à...
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Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20182656
RATP
Copie, par papier, à ses frais, de l'intégralité de son dossier médical détenu par la médecine...
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Avis 20182683
Mairie d'Origny-en-Thiérache
Copie de l'intégralité des pièces composant son dossier individuel avec proposition de...
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Avis 20182712
Université Paris 13
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'équipe d'accueil Pléiade...