-
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine
Copie des documents suivants :
1) le planning de l'organisation de travail par service et...
-
Avis 20140204
Etablissement hospitalier pour personnes agées dépendantes « Résidence du bois joli » (EHPAD 56)
Copie des documents suivants :
1) concernant l'organisation du travail :
a) le document relatif...
-
Avis 20133535
Etablissement départemental public d'accompagnement médico-social Jacques Sourdille (EDPAMS 08)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration faite aux assurances concernant son accident...
-
Avis 20133550
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du procès-verbal de la réunion du comité consultatif médical (CCM) du 30 avril...
-
Avis 20132896
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication des documents suivants relatifs aux demandes de révision de ses notes :
1) le...
-
Avis 20134416
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Les Romarins » (EHPAD 11)
Communication des tableaux des effectifs réels pour l'année 2012, tels qu'ils ont été produits...
-
Avis 20130765
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) le registre de mise en demeure de la société de...
-
Avis 20131022
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de la décision administrative opposable aux agents concernés et autorisant la mise...
-
Avis 20131203
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de l'ensemble des différents tableaux de service type en vigueur dans les unités...
-
Avis 20182414
Fondation Aulagnier
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Conseil 20044285
directeur général du centre hospitalier universitaire de Grenoble
- caractère communicable à un agent, de la proposition de tableau d'avancement de grade destinée...
-
Avis 20180582
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des fiches de signalement OSIRIS relatives aux événements indésirables.
-
Avis 20190691
Centre hospitalier Louis Giorgi
Communication des résultats des élections professionnelles de 2006 et 2010.
-
Avis 20192857
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des membres du comité d'hygiène,...
-
Avis 20201898
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du courrier électronique adressé par Monsieur X à Madame X, X au sein de la X du...
-
Avis 20201648
Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)
Communication des procès-verbaux du comité technique d'établissement (CTE) et du comité...