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Avis 20183444
Aéroport Guadeloupe Pointe-à-Pitre
Communication des conventions d'occupation temporaire du domaine aéroportuaire consenties par la...
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Avis 20183532
Mairie de Luisant
Copie des documents suivants :
1) les décisions du conseil municipal relatives à la conclusion...
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Avis 20183537
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication du procès-verbal de la commission administrative nationale, indiquant sa...
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Avis 20182079
Université des Antilles
1) communication des résultats de l'enquête administrative la concernant ouverte le 11 avril...
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Avis 20183778
La Poste
Communication des documents relatifs à la commission administrative paritaire du 27 novembre...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20184997
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) ceux produits par le pôle de...
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Avis 20185036
Conseil départemental des Yvelines
Communication du rapport d'expertise la concernant, établi par le docteur X le 9 juillet 2018.
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Avis 20185557
Haute Autorité de Santé (HAS)
Copie intégrale d'un courriel de Madame X adressé à la direction en début d'année 2015 ayant...
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Avis 20185735
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Communication des documents suivants :
1) les listes nominatives des agents par service,...
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Avis 20182077
Ministère de la Justice
Copie des documents nominatifs en date des 29 janvier et 3 février 2018 transmis par le...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20185930
Mairie d'Yvetot
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'ensemble du permis de construire délivré...
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Avis 20185970
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la délibération cadre relative au régime indemnitaire...
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Avis 20186103
Mairie de Lumio
Copie de l'intégralité du dossier relatif à l’annulation du permis de construire PC X.
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Avis 20186119
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des procès-verbaux des séances de la commission administrative paritaire...
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Avis 20190043
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique, au format pdf, ou le cas échéant, sur support papier, à...
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Avis 20190364
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication de l'arrêté ministériel portant nomination des lauréats du certificat d'aptitude...
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Avis 20190425
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Communication du rapport établi par le SDIS 17 concernant l'accident dont il a été victime en...
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Avis 20183789
Ministère de la Justice
Copie intégrale des conclusions et préconisations du docteur X, suite à l'expertise médicale...