-
Conseil 20154598
Mairie de Tanavelle
Caractère communicable, à un électeur d’une section, des documents suivants :
1) la liste des...
-
Avis 20153600
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
-
Avis 20153601
Mairie de Montereau-Fault-Yonne
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
-
Avis 20153605
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
-
Avis 20175552
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie du rapport d'analyse technique du résultat du dépouillement des élections consulaires de 2014.
-
Avis 20180891
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant les élections régionales qui se sont déroulées...
-
Avis 20175053
Préfecture de l'Essonne
Nombre de votes par procuration pour chaque commune du département et pour chacun des scrutins...
-
Avis 20175055
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Nombre de votes par procuration pour chaque commune du département et pour chacun des scrutins...
-
Avis 20172766
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Communication de l'audit de sécurité technique et organisationnel relatif au « système...
-
Avis 20172865
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des procès-verbaux du premier et second tour du scrutin de l'élection législative de 2017...
-
Avis 20174248
Préfecture du Val-d'Oise
Copie du procès-verbal du second tour des élections législatives de juin 2017 qui se sont...
-
Avis 20173268
Mairie de Boisemont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'élection...
-
Avis 20175064
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20180064
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20200455
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie du procès-verbal centralisateur de la commune établi à l’occasion des élections...
-
Avis 20202783
Présidence de la République
Communication des documents suivants relatifs au maintien du premier tour des élections...
-
Avis 20202785
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs au maintien du premier tour des élections...
-
Avis 20204565
Mairie de Marignane
Communication, au format éléctronique, des procès-verbaux du 1er tour des élections municipales...
-
Avis 20215761
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...
-
Avis 20215763
Mairie de Valras-Plage
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des procès-verbaux centralisateurs des...