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Avis 20143039
SNCF
Communication des documents administratifs relatifs au nombre des voyageurs transportés ainsi...
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Avis 20143446
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...
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Avis 20133521
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Copie du rapport d'audit concernant la station de Villeneuve-Triage.
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Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège
Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
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Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
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Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
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Avis 20134346
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courrier électronique et sans frais, du procès-verbal de la réunion qui a dû...
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Avis 20130729
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants :
1) relatifs au dossier de fermeture de la ligne...
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Avis 20071572
préfet de la région Poitou-Charentes
- la copie des bilans transmis par le préfet de la région et le préfet d'Indre-et-Loire au...
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Avis 20073598
directeur juridique de la SNCF
- copie de la décision de fermer temporairement le guichet de la station SNCF de Villeneuve...
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Avis 20083234
président-directeur général de la RATP
[voir avis]
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Avis 20084602
directeur juridique de la SNCF
- la copie de l'étude vibratoire commandée par le consortium TP Ferro concernant la ligne à...
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20125120
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants :
1) les statuts du syndicat mixte des transports en...
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Avis 20063572
maire de Paris
- communication des plans des galeries souterraines aménagées sous la plateforme du Tramway des...
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Avis 20064040
présidente directrice générale de la RATP
- communication du procès-verbal de contravention non remis à l'intéressé lors de son contrôle.
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Avis 20064042
président de réseau ferré de France
- copie de la promesse de vente et de l'acte de vente des terrains au département de la Mayenne,...
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Avis 20123826
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier du maire de Villeneuve-Saint-Georges adressé au président de Réseau Ferré de...
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Avis 20123954
Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Communication d'une copie de l'étude du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE)...
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Avis 20123983
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de l'étude de faisabilité préalable au réaménagement de la nouvelle...