-
Avis 20143239
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne
Consultation avec éventuelle prise de copies de l’intégralité du dossier d'enquête publique...
-
Avis 20143501
Mairie d'Adissan
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le règlement...
-
Avis 20143566
Conseil général de la Corse-du-Sud
Copie des autorisations d'occupation temporaire (AOT) délivrées à Monsieur XXX XXX sur le...
-
Avis 20143643
Mairie de Paradou
Copie des documents suivants :
1) l'acte administratif décidant de préempter en réponse à la...
-
Avis 20133192
Mairie de Bréal-sous-Montfort
Copie de la liste des acquéreurs initiaux des terrains du lotissement des « Frèches » ou des...
-
Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
-
Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...
-
Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
-
Avis 20133245
Mairie de Cattenom
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dont la procédure d'approbation devrait être...
-
Avis 20133280
Mairie de Blaye
Copie de la délibération du conseil municipal du 19 mars 2013 approuvant le modèle de convention...
-
Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
-
Avis 20133372
Mairie de Montchal
Communication des documents suivants relatifs à la carte communale :
1) l'entier dossier...
-
Avis 20133419
Mairie de Lansargues
Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...
-
Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Copie des documents suivants :
1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...
-
Avis 20133693
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie des documents suivants, relatifs à la révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
-
Avis 20133854
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, par courriel, sur CD-Rom ou sur papier, de l'ensemble des documents afférents à la...
-
Avis 20133882
Mairie de Paris
Consultation sur place, avec la possibilité d'obtenir la copie des documents qu'elle aura...
-
Avis 20133884
Mairie de Saint-Jean-Lasseille
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et des parcelles cadastrées section B n° 41 à...