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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150312
Mairie de Billiers
Copie de documents concernant les parcelles cadastrées AB 0183 et AB 0200 :
1) le règlement du...
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Avis 20150405
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Copie du plan de la canalisation d'approvisionnement en gaz de la copropriété de l'Oratoire...
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Avis 20150428
Mairie de Biriatou
Copie des documents suivants :
1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...
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Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
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Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
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Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
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Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20150718
Mairie des Allues
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune :
1) le...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
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Avis 20150803
Mairie de Paris
Copie du rapport d'enquête établi par un agent assermenté de la direction du logement et de...
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Avis 20152826
Mairie des Bréviaires
Copie de documents relatifs à l'arrêté de refus du permis de construire n° PC 07810814E0002...
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Avis 20152881
Mairie de Lescheroux
Copie de l'arrêté de retrait relatif au permis de construire modificatif n° PC 00121212D0002 M1...
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Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
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Avis 20152891
Préfecture de police de Paris
Consultation du dossier du permis d'aménagement 130000830008 n° 6423 concernant le 20/30 place...
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Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...