-
Conseil 20162157
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune (SIVOM 31)
Communication du contrat passé en 2005 avec la société ECOEMBALLAGES portant sur les soutiens...
-
Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
-
Avis 20162175
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20162181
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des annexes 1 à 15 de la convention de concession ayant pour objet la conception,...
-
Avis 20162183
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20162199
Mairie de Clères
Communication de la grille détaillée des résultats de la consultation concernant le lot n° 2 du...
-
Avis 20162210
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)
Communication des documents suivants :
1) le ou les contrats conclus entre la régie ECOTRI...
-
Avis 20162252
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants :
1) les actes de propriété des parcelles et des terrains...
-
Conseil 20162253
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...
-
Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
-
Conseil 20162289
Conseil départemental de l'Aube
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
-
Avis 20162292
Conseil départemental de la Haute-Vienne
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SODILOR, attributaire du marché public...
-
Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20162324
Mairie d'Yerres
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'offre de prix détaillée du titulaire...
-
Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
-
Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...
-
Avis 20162555
Ministère des finances et des comptes publics
Communication de l'accord d'apurement de la dette en arriérés au « Groupe des créanciers de...
-
Avis 20162561
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...
-
Avis 20162562
Mairie du Pradet
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du marché public ayant...