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Avis 20171757
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants :
1) la délibération en vigueur sur les ratios d'avancement...
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Avis 20155973
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau préparatoire établi par liste nominative et alphabétique des agents...
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Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
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Avis 20150287
Préfecture de police de Paris
Copie du « rapport d'information relatif aux effets des interventions répétées de la CGT » en...
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Avis 20153073
Mairie d'Andrésy
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de Monsieur X au sein...
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Avis 20152153
Conseil départemental de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents (nom, cadre d'emploi,...
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Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
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Avis 20154294
Orange Groupe
Copie des documents suivants :
1) le feuillet récapitulatif de traçabilité de sa notation...
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Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
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Avis 20132281
Conseil général de la Guadeloupe
Copie des documents suivants, relatifs à Madame XXX XXX :
1) son arrêté d'affectation à la...
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Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
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Avis 20130216
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication de l'ensemble des pièces relatives à la situation des agents contractuels recrutés...
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Avis 20212012
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant les barres d'entrées des derniers personnels certifiés et...
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Avis 20212081
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, après occultation des informations nominatives, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20203160
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication de la liste nominative des psychologues spécialité éducation, développement et...
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Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20203484
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Eure (DSDEN 27)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant, des documents suivants...
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Avis 20203504
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des affectations des professeurs des...
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Avis 20203507
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20203571
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Landes (DSDEN 40)
Communication, à la suite de la publication des résultats du mouvement intra-départemental, de...