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Avis 20182032
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
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Conseil 20182188
Mairie de Médan
Caractère communicable des comptes rendus de la commission municipale d'urbanisme.
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Conseil 20172735
Mairie de Fourquevaux
Caractère communicable des documents suivants dans le cadre de l'élaboration du PLU de la...
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Avis 20172831
Mairie de Courgent
Copie de l'extrait du registre public portant inscription de la lettre d'observation de...
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Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » :
1)...
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Avis 20142751
Mairie de Carcasonne
Communication de l'intégralité des dossiers soumis à enquête publique, à savoir le dossier de...
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Avis 20135577
Mairie de Saint-Bardoux
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire PC...
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Avis 20143468
Mairie de Grentheville
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme...
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Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...
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Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard
Copie des documents suivants ;
A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...
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Avis 20131856
Mairie de Menouville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de...
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Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du document graphique du plan local...
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Avis 20132073
Mairie de Céret
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à la révision générale du...
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Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...
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Avis 20133100
Mairie du Girouard
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20134298
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion qui s'est...
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Avis 20130479
Préfecture de l'Aube
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...
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Avis 20130502
Mairie de Gaujac
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ;...
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Avis 20080663
maire de Bragayrac
Communication des documents suivants :
- 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
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Avis 20124392
Mairie de Montfort l'Amaury
Copie de documents relatifs au refus opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP...