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Avis 20175296
Mairie de Liebvillers
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...
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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Conseil 20175543
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Caractère communicable d'un plan d''implantation d'un point d'apport volontaire (PAV)...
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Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...
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Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20174808
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Copie de la décision relative à l'implantation d'un point d'apport volontaire (PAV) (conteneurs...
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Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born
Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...
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Avis 20181916
Eco-mobilier
Communication des rapports d'analyses menées sur les déchets de mobilier concernant leur...
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Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...
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Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication par courriel :
1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...
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Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...
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Avis 20174256
Communauté d'agglomération du pays Viennois
Communication de l'intégralité des documents publics relatifs à la collecte et au traitement des...
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Avis 20173121
Syndicat de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de la Corrèze (SYTTOM 19)
Copie du programme de travaux « GER » (Gros Entretien Renouvellement) établi par la société X et...
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Avis 20173227
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)
Communication du dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) une plateforme de...
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Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)
Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...
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Avis 20184441
Tours Métropole Val de Loire
Communication du règlement en vigueur de la Communauté d'Agglomération Tours Plus sur la...
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Avis 20135427
Préfecture du Doubs
Copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation concernant l'installation de valorisation des...
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Avis 20141836
HAGANIS
Communication des documents suivants constituant le suivi des produits générés par...
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Avis 20141855
Communauté de communes du Coeur du Cotentin
Copie des documents suivants :
1) le règlement relatif à la gestion des déchets ménagers et...