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Avis 20184332
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication, par voie électronique, du dossier contenant les informations relatives à la...
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Avis 20194350
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication, par transfert de fichiers, des documents suivants relatifs au plan loup pour...
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Avis 20194387
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
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Avis 20195442
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par transfert de gros fichiers, des documents suivants, relatifs au plan loup...
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Avis 20193286
Voies navigables de France (VNF)
Communication, sur une clé USB ou par téléchargement, des documents suivants :
1) la totalité...
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Avis 20194096
Direction de la mer Sud Océan Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de la copie des documents suivants, à la suite des rejets en mer de centaines de...
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Avis 20194430
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège
Communication, à ses frais, par mail ou par courrier postal, de la copie des documents suivants...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20194945
Communauté de communes Sud Roussillon
Copies sous forme électronique ou sous forme papier des documents suivants :
1) les plans de...
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Avis 20195542
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par courrier électronique, sous format électronique csv, de l'ensemble des...
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Avis 20192785
Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Communication, par courrier électronique, sous format électronique csv, de l'ensemble des...
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Avis 20192861
Mairie de Fournès
Communication du cahier des charges portant sur l’implantation du centre de tri de l'exploitant...
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Avis 20201674
SNCF Réseau
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201705
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20195677
Préfecture de la Gironde
Communication, à ses frais, des entiers dossiers des autorisations de défrichement n° 07-179 et...
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Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-Cazenac
Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg :
1) le...
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Avis 20196034
Mairie de Vouhé
Communication de la copie du récépissé de déclaration en préfecture de la chasse privée de...
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Avis 20201078
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communisation des documents relatifs à la SARL X, sise à X :
1) l'arrêté portant amende...
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Avis 20201117
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication des documents suivants, à la suite de l'arrêté préfectoral du 19 décembre 2018...
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Avis 20201416
Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur - CEN PACA
Communication, sous forme électronique par retour de courriel ou à défaut sous forme de copies...