-
Avis 20183177
Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
-
Avis 20183334
Mairie de Chilly-Mazarin
Copie des documents relatifs au meeting départemental du parti « Les Républicains » du 13 mars...
-
Avis 20183372
Mairie de Melun
Communication des documents suivants, relatifs au classement Grand Site de France de la Vallée...
-
Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
-
Avis 20183390
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'état signalétique détaillé de son feu père, Monsieur X, né en 1897 à Ouldja,...
-
Avis 20183424
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par courrier électronique ou au format papier, des documents suivants concernant...
-
Avis 20183474
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication du rapport du médecin de prévention établi dans le cadre de sa demande d'...
-
Avis 20183488
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'association CAFFES, sise 7-9 rue des jardins,...
-
Avis 20183774
Mairie de Perpignan
Copie de préference par courriel du registre du courrier « au départ » pour la période du 1er...
-
Avis 20183796
Ministère de l'Intérieur
Communication de deux expertises réalisées par le Docteur X dans le cadre de l'examen de sa...
-
Avis 20184873
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des tableaux des procédures administratives recensées en vue de la...
-
Avis 20184906
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
-
Avis 20185335
Mairie de Chevillon-sur-Huillard
Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...
-
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...
-
Avis 20185327
Préfecture de La Réunion
Communication des documents suivants concernant ses clients :
1) l'arrêté portant obligation,...
-
Avis 20185420
Mairie de Saussay
Copie de l'arrêté municipal régissant l'implantation d'un STOP rue des Sablons.
-
Avis 20185428
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de l'intégralité des documents ayant conduit aux avis défavorables des 12 janvier...
-
Avis 20185447
Mairie de Bailleul
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC des collines :
1) le bordereau des prix...
-
Avis 20185487
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'agrément Atelier Chantier Insertion (ACI) porté par...