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Avis 20195801
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département pour l'année 2019.
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Avis 20195847
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20200455
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie du procès-verbal centralisateur de la commune établi à l’occasion des élections...
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Avis 20200757
Préfecture des Vosges
Communication, par courriel, des listes des candidats se présentant au 1er tour des élections...
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Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...
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Avis 20193948
Préfecture de l'Aisne
Communication de la liste électorale de la commune d'Autreppes.
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Avis 20192148
Préfecture de la Sarthe
Communication des listes électorales du département.
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Avis 20193047
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication, à ses frais sur CD-Rom, de la liste électorale 2019.
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Avis 20195782
Préfecture d'Eure-et-Loir
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20196157
Mairie de La Bastide-d'Engras
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique :
1) des listes...
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Avis 20200660
Préfecture de l'Hérault
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.