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Avis 20234968
Mairie de Marle
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Avis 20231716
Mairie de Thomery
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Avis 20231778
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
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Avis 20231620
Mairie du Teil
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Avis 20230242
Mairie de Bethoncourt
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Avis 20227149
§ Mairie du Lavandou
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Conseil 20227586
Mairie d'Achery
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Avis 20225511
Mairie de Festubert
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Avis 20225512
Mairie du Gosier
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Avis 20224749
Mairie de Marseille
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Avis 20222141
Mairie de Saint-Mars-de-Coutais
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Avis 20221681
Mairie du Kremlin-Bicètre
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Avis 20220929
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
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Avis 20220144
Communauté d'agglomération La Riviera du LevantCommunication, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents suivants concernant la...
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Avis 20217019
Mairie de Charleville-MézièresCommunication des documents suivants : 1) le dossier d'appel d'offres de la cession des murs...
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Avis 20217191
Mairie de FournelsCommunication, par courrier électronique ou par courrier postal, à ses frais, après réception de...
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Avis 20212454
Mairie de LapugnoyCommunication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants : 1) les devis...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-DidonneCommunication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Avis 20210154
Mairie de Houplin-AncoisneCommunication des documents suivants : 1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale