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Avis 20190071
Metz Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller métropolitain, des documents suivants relatifs à une...
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Avis 20185808
Mairie de Montreuil
Communication, sous format papier ou sous format électronique par courriel, de la copie des...
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Avis 20190168
Mairie de Cosswiller
Communication de la convention d'aménagement conclue avec la société AMELOGIS dans le cadre de...
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Avis 20190835
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...
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Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault
Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants :
A)...
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Avis 20184719
Mairie de Chatte
Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial :
1) le dernier...
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Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
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Avis 20191848
Mairie de Concarneau
Communication des documents relatifs à la zone de protection du patrimoine architectural urbain...
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Avis 20190647
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC du Brochet à Vallet (Loire-Atlantique)...
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Avis 20191240
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des documents suivants concernant le dossier de déclaration d'utilité publique...
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Avis 20191251
Mairie de Trélazé
Copie intégrale des documents suivants :
1) le dossier de demande et d’autorisation du permis de...
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Avis 20191359
Mairie de Lanvollon
Communication des documents suivants concernant le projet d'aménagement de la zone humide de...
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Avis 20193678
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Guadeloupe (DEAL)
Communication des dossiers de réalisation des zones d'aménagement concerté (ZAC) suivantes, sur...
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Avis 20185915
Communauté de communes du pays d'Orthe et Arrigans
Communication des éléments relatifs au projet de zone artisanale sur la commune de Pouillon,...
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Avis 20190155
Mairie de Genlis
Communication des documents suivants :
1) dans le cadre de la réhabilitation de la salle de...
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Avis 20192399
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication, dans le cadre de la création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) Pleyel,...
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Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...
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Avis 20185884
Mairie de Pignan
Communication des documents suivants :
1) les pièces complémentaires déposées le 18 novembre...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20195474
Mairie de Grabels
Communication, selon des modalités à convenir ensemble, des études établies par la société X, en...