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Avis 20192151
Mairie d'Audresselles
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n°X consenti à la société X le 31 janvier 2019.
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Avis 20192162
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...
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Avis 20192170
Service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse (SDIS 84)
Communication, sous forme électronique, par courriel ou lien de téléchargement, de tous les avis...
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Avis 20192171
Mairie de Bures-sur-Yvette
Copie du/des dossier(s) DPC/Déclaration préalable de travaux liés à la propriété située sur la...
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Avis 20192181
Mairie du Chambon-Feugerolles
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux permis de...
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Avis 20192198
Mairie de Taussac
Communication, dans le cadre de la construction d'une chambre funéraire, des documents suivants...
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Avis 20192205
Agence départementale routière de Carpentras
Communication de tous les avis produits par l'Agence routière départementale de Carpentras à...
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Avis 20192209
Conseil régional de Guadeloupe
Communication, par courrier, de l'ensemble des autorisations délivrées pour les travaux de...
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Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel
Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...
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Avis 20192223
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communication, à ses frais, sous format papier ou dématérialisé, de la copie de l'entier dossier...
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Avis 20192296
Mairie de Gruissan
Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192324
Mairie de Perpignan
Communication de l'ensemble des documents d'urbanisme relatifs aux travaux d'extension réalisés...
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Avis 20192335
Parc naturel régional du Luberon
Communication de l’avis émis par le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement...
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Avis 20192350
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication de la délibération du conseil d'administration retenant les entreprises pour la...
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Avis 20192361
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Copies des documents transmis pour avis par la commune de Blauvac (84570) à l’occasion de...
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Avis 20192376
Mairie de Lavieu
Communication du dossier du géomètre-expert en vue de l'aliénation de la parcelle A 1418 créée...
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Avis 20192387
Mairie de Piré-sur-Seiche
Communication de l'intégralité des documents relatifs au projet communal de construction de...
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Avis 20192392
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication, dans le cadre d'un projet de ravalement de façade arrière (côté cour) de...
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Avis 20192399
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication, dans le cadre de la création de la zone d'aménagement concertée (ZAC) Pleyel,...
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Avis 20192404
Mairie de Calvi
Communication des documents suivants :
A) concernant les bâtiments situés au nord de la...