-
Avis 20202266
Mairie de Grand-Bourg
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil...
-
Avis 20200922
Mairie de Valdallière
Copie, par courrier postal simple, des documents suivants :
1) les fiches de paie de Madame X...
-
Avis 20200646
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication des documents relatifs à Madame X, X :
1) son arrêté d'affectation ;
2) ses...
-
Avis 20195927
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, pour les ingénieurs principaux, les ingénieurs en chefs et les ingénieurs en chef...
-
Avis 20194654
Mairie de Sèvres
Communication de la copie de ses demandes d'autorisation de cumul d’activité formulées dans le...
-
Avis 20194503
Mairie d'Avesnes-sur-Helpe
Communication des documents suivants :
1) les documents utilisés pour justifier la suppression...
-
Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
-
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
-
Avis 20194077
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les montants des primes perçues par les officiers de...
-
Avis 20192206
Mairie de Puisseguin
Copie de l'arrêté n° 2018/79/41 le concernant portant suppression de l'indemnité de fonctions,...
-
Avis 20190220
Institution Interdépartementale du Parc du Tremblay
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil d'administration du...
-
Avis 20185437
Mairie de Blérancourt
Communication d'un duplicata des fiches de salaire de l'intéressée pour les années 1999, 2000 et...
-
Avis 20190485
Mairie de Nice
Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...
-
Avis 20183299
Office Public de l'Habitat d'Aulnay-sous-Bois (OPH 93)
Copie des délibérations relatives à :
1) la prime de fin d'année ;
2) la mise en place de la...
-
Avis 20184361
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
-
Avis 20190293
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
-
Avis 20190294
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
-
Avis 20190295
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
-
Avis 20190296
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
-
Avis 20190297
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.