-
Avis 20153027
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 06)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents le concernant, notamment les instructions...
-
Conseil 20153240
Mairie de Tours
Caractère communicable, au syndicat CFDT Interco, du rapport établi par l'inspection du...
-
Avis 20153337
Ministère de l'intérieur
Copie de l'intégralité de l'enquête administrative, et notamment du signalement de Madame X du...
-
Avis 20153369
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants relatifs à sa candidature à la mutation sur le poste de...
-
Avis 20153454
Mairie de Tours
Copie du rapport établi par l'inspection du ministère de la culture sur l'école supérieure des...
-
Avis 20153119
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté n° 2013/1417/B du 4 décembre 2013 portant inscription au...
-
Avis 20153247
Université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de son client :
1) tous...
-
Avis 20153296
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication d'une copie du procès-verbal en date du 13 mai 2015 dressé par le jury à l'issue...
-
Avis 20152732
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents et éléments suivants :
1) les rémunérations par décile, inférieur et...
-
Avis 20153680
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication des documents suivants concernant Messieurs X X et X X, contrôleurs de la...
-
Avis 20153685
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
-
Avis 20153391
Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles (ENSAV)
Communication d'une copie du dernier contrat de travail ou du dernier avenant au contrat de...
-
Avis 20153564
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...
-
Avis 20153700
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)
Communication de tous les arrêtés de la Communauté d'agglomération de la région nazairienne et...
-
Avis 20153514
Mairie du Perthus
Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune :
1) la liste du...
-
Avis 20153970
Mairie de La Londe-les-Maures
Copie du compte rendu d'enquête diligentée par la mairie auprès de l'ensemble des agents du port...
-
Avis 20153995
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'avis du responsable de l'unité territoriale de...
-
Avis 20154175
Mairie de Bouchain
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services de la commune ;
2) la délibération...
-
Avis 20154208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de son rang de classement au sein du « Réseau d'appui aux personnes et aux structures ».
-
Avis 20154339
La Poste
Communication des procès-verbaux des délibérations du jury des examens de reconnaissance des...