-
Avis 20203880
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20203888
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Consultation, accompagné d'un représentant syndical, de son dossier personnel, dans le cadre du...
-
Avis 20203897
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
-
Avis 20203907
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, sous forme d'un traitement informatique d'usage courant conformément aux...
-
Avis 20203909
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Indre (DSDEN 36)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents relatifs aux...
-
Avis 20203914
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde (DSDEN 33)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20203930
Mairie de Soissons
Copie de l’entier dossier administratif de son client, accompagné d'un bordereau listant les...
-
Avis 20203932
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
-
Avis 20203933
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans le cadre de la mise en place de son dossier de retraite, de l'arrêté de...
-
Avis 20203935
Ministère de la Justice
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente, et notamment des documents...
-
Avis 20203940
Ministère de la Justice
Communication de deux procès-verbaux des séances de la commission administrative paritaire du...
-
Avis 20203942
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher (DSDEN 18)
Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...
-
Avis 20203945
Mairie de Champigny-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces versées au dossier administratif individuel de sa...
-
Avis 20203950
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le règlement...
-
Avis 20203957
Mairie de Montreuil
Communication de l’intégralité du dossier administratif de sa cliente depuis le 1er janvier 2014.
-
Avis 20201546
Mairie de la Chevrolière
Copie des documents suivants :
1) les coordonnées de l'agent chargé des fonctions de...
-
Avis 20201562
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, dans le cadre de la décision de licenciement pour inaptitude physique dont elle a...
-
Avis 20201597
Préfecture de la Gironde
Communication des courriers relatifs à la fin de son détachement :
1) la copie de la lettre du...
-
Avis 20201616
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie de la réponse de la direction des ressources...
-
Avis 20201632
Ministère de l'Intérieur
Copie, par envoi postal, de l'ensemble des documents, notamment toutes les auditions ainsi que...