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Avis 20200090
VINCI Autoroutes
Communication du justificatif de patrouille datant de 3 heures avant l'accident survenu le 21...
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Avis 20200306
Mairie de Riantec
Communication de la copie de tous les documents réglementant l'accueil et le stationnement des...
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Avis 20200310
Mairie de Grand-Champ (56)
Communication de la copie de tous les documents réglementant l'accueil et le stationnement des...
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Avis 20200577
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication du relevé d'information intégral concernant son permis de conduite mentionnant les...
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Avis 20200645
Mairie de Béruges
Communication, à ses frais, au lieu de la consultation sur place proposée par la mairie pour le...
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Avis 20200846
Mairie de Bellecombe
Communication de l'arrêté municipal relatif à la pose d'un panneau de circulation interdite sur...
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Avis 20200919
VINCI Autoroutes
Communication du rapport d'intervention relatif à l'accident survenu le 24 janvier 2020 sur...
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Avis 20201014
Mairie de Locronan
Communication de la copie de tous les documents réglementant l'accueil et le stationnement des...
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Avis 20201083
Mairie de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication de la copie de tous les documents réglementant l'accueil et le stationnement des...
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Avis 20201084
Mairie de l'Aiguillon-sur-Mer
Communication de la copie de tous les documents réglementant l'accueil et le stationnement des...
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Avis 20201629
Mairie de Valenciennes
Communication, par courrier électronique ou par consultation sur place, des documents qui ont...
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Avis 20201570
Mairie de Chambon-sur-Lac
Communication de l’ensemble des arrêtés municipaux et règlements relatifs à l’accueil et au...
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Avis 20201676
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information...
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Avis 20201846
VINCI Autoroutes
Communication du justificatif de patrouille datant de moins de 3 heures avant l'accident survenu...
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Avis 20202261
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des études, avis de l'État, arrêtés...
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Avis 20195671
Mairie de Perpignan
Copie des documents suivants, relatifs aux arrêtés municipaux des 24 janvier et 30 mars 2011, et...
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Avis 20200855
Mairie d'Avignon
Communication, à ses frais, sous format informatique ou à défaut par voie postale, de l'arrêté,...
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Avis 20201326
Mairie de Murol
Copie des arrêtés municipaux relatifs à la réglementation du stationnement et de l'accueil des...
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Avis 20202738
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par courrier électronique, du relevé d’information intégral concernant le permis...
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Avis 20202951
Mairie de Sarreguemines
Consultation de l'ordre de mission du maire confiant au service de la police municipale de faire...