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Avis 20195089
Préfecture de l'Ain
Communication des documents relatifs à l’EARL X :
1) la demande ou la déclaration faite au...
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Avis 20195095
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)
Communication de l'entier dossier relatif aux nuisances générées par les activités de travail du...
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Avis 20195447
Préfecture de la Manche
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20200355
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication des documents suivants :
1) les avis des agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône...
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Avis 20185551
Mairie de Deshaies
Communication de la copie des documents suivants, soit en version électronique par mail, soit...
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Avis 20192547
Communauté d'agglomération du Grand Dax
Communication des documents relatifs au lotissement « Les Vergnes », concernant notamment...
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Avis 20192707
Air France
Communication des documents concernant le billet d'avion de sa fille, réservé par le biais de...
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Avis 20192799
Ministère de la Justice
Communication du nombre de sanctions pénales imposées pour violation de la législation des zones...
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Avis 20190418
Ecole Nationale Vétérinaire, Agroalimentaire et de l'Alimentation (ONIRIS)
Communication du rapport circonstancié établi à la suite de la mort de son chat le 24 juillet 2018.
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Avis 20190528
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des rapports d'inspection 2018 et 2019 concernant la station d’épuration de la...
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Avis 20190533
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication du dossier déposé par la commune de Carcès concernant l'épandage des boues de sa...
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Avis 20190558
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des dossiers concernant les travaux qui ont été réalisés par la...
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Avis 20190562
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, dans le cadre d'une opération de destruction à tir de corbeaux freux et de...
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Avis 20190568
Mairie de Glières Val-de-Borne
Communication du rapport de la RTM concernant la coulée de lave torrentielle sur les parcelles...
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Avis 20190786
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication de la copie des documents relatifs au dossier d'indemnisation de son client :
1)...
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Avis 20190827
Mairie d'Anglet
Communication des informations et documents suivants :
1) les évaluations réglementaires prévues...
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Avis 20190859
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents relatifs à la coupe de bois d’œuvre sur la commune de Berbezit...
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Avis 20191283
Mairie de La Teste-de-Buch
Copie, par courrier électronique, des quatre rapports suivants réalisés par le groupement...
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Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...
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Avis 20191426
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication du rapport complet de l'étude sur l'alternative centre pour la 3ème ligne de métro...