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Avis 20164440
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB)
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération en date du 10...
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Avis 20164580
Mairie de La Résie-Saint-Martin
Copie de tous les documents (études) attestant que toutes les précautions ont été prises afin...
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Avis 20164702
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Côte Sud des Landes (SIVOM 40)
Copie des résultats des analyses complémentaires des sédiments du lac d'Hossegor, cités lors de...
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Avis 20164937
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...
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Avis 20165005
Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse
Copie des documents distribués lors du colloque relatif à la prévention des inondations dans le...
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Avis 20165133
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du bilan relatif aux volumes d'eau prélevés par la société X dans les trois gites...
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Avis 20163607
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un plan d'eau par
Monsieur X,...
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Avis 20163728
Mairie de Saint-Bonnet-de-Joux
Copie du rapport d'expertise relatif à la mortalité des poissons de l'étang Moreau, entraînant...
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Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...
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Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...
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Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...
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Avis 20172238
Parc national des Cévennes
Communication par courriel, des documents suivants :
1) le diagnostic hydrologique et...
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Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...
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Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
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Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...
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Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.
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Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
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Avis 20161724
mairie de Trie-Château
Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...
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Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...