-
Avis 20132249
Syndicat forestier du Grand Bragny
Copie des documents suivants :
1) le contrat de location en cours relatif au droit de chasse...
-
Avis 20132258
Mairie de Plouigneau
Copie des documents suivants :
1) le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de...
-
Avis 20130408
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult
Communication d'une copie des rapports établis en 2012 par la société SOCOTEC sur l'état des...
-
Avis 20130450
Office public de l'habitat du département du Doubs « Habitat 25 » (OPH 25)
Communication d'une copie des rapports et tableaux complets établis à la suite des mesures...
-
Avis 20130518
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'approbation, par arrêté du 25 juillet 2012, du volet...
-
Avis 20130678
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ministérielle délivrée pour...
-
Avis 20130192
Préfecture de la région Haute-Normandie
Communication des documents suivants, concernant l'autorisation accordée au Grand Port Maritime...
-
Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...
-
Avis 20136013
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études préalables, notamment des études hydrogéologiques et des inventaires,...
-
Avis 20136111
Mairie de Bordeaux
Copie du courrier adressé à la société XXX XXX concernant les nuisances sonores générées par ses...
-
Avis 20133185
Mairie de Saint-Bois
Communication des documents suivants concernant le projet de carrière :
1) une feuille de...
-
Avis 20133961
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants, concernant les champs de captage de l’eau de Grenoble sur...
-
Avis 20132111
Mairie d'Ault
Communication des documents suivants :
1) les rapports des cabinets XXX et XXX ayant permis le...
-
Avis 20132263
Syndicat intercommunal eau et assainissement de Fontoy - vallée de la Fensch
Communication du protocole suivi et des résultats des analyses acoustiques réalisées par le...
-
Avis 20132515
Préfecture de l'Aude
Communication intégrale des résultats des analyses pratiquées par l'office national de l’eau et...
-
Avis 20132092
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des éléments suivants, concernant le recours de la société TOREADOR ENERGY FRANCE...
-
Avis 20132149
Préfecture de l'Ariège
Communication des rapports de l'inspection des installations classées et des fiches de constats...
-
Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld
Copie des documents suivants :
1) les études relatives à l'impact de l'établissement...
-
Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
-
Avis 20132286
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants, sur le fondement desquels a été adoptée la délibération n°...