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Conseil 20214826
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Caractère communicable, à Monsieur X, des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses...
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Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaine
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
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Avis 20215034
Communauté d'agglomération Montargoise et des Rives du Loing
Communication des documents et éléments suivants :
1) l'ensemble de ses données contenues dans...
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Conseil 20215036
Mairie de Cambrin
Possibilité de permettre à un administré de consulter le grand livre pour l'exercice comptable...
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Avis 20215068
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Copie, sous format numérique par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant...
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Avis 20215218
Ordre des avocats au Barreau de Nice
Communication, au lieu de la consultation à la maison de l'avocat proposée, des documents...
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Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin
Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20215366
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes :
1) Monsieur X né le X ;
2)...
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Avis 20215371
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication des documents suivants concernant son client :
1) l'arrêté portant délégation de...
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Avis 20215377
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20215394
Mairie de Marsanne
Communication, par courrier, du texte intégral de la délibération du conseil municipal accordant...
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Avis 20215440
Mairie de Vic-sur-Aisne
Copie de l'acte de décès de Monsieur X décédé dans la commune le X.
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Avis 20215447
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants :
1) s'agissant des deux...
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Avis 20215481
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie du récépissé de cessation d'activité d'élevage porcin délivré le 7 octobre 2002 à son...
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Avis 20215494
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication, par courriel électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier de...
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Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
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Avis 20215501
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de...
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Avis 20215507
Mairie de Rumilly-en-Cambrésis
Communication, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20215513
Mairie de Vénérieu
Communication des documents suivants la concernant :
1) ses certificats de travail du 25 mai...