-
Avis 20211985
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Grand Est (DIRECCTE 67)
Communication de ses formulaires de candidature à l’emploi d’inspecteur expert, signées, sur...
-
Avis 20211989
Mairie de Trévoux
Communication, par voie dématérialisée, du cahier des prescriptions architecturales, urbaines,...
-
Avis 20211990
Mairie de Cabestany
Communication des documents suivants relatifs à la gestion du personnel :
1) le listing du...
-
Avis 20211999
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation, de la preuve de la réception au contrôle de légalité de la...
-
Avis 20212001
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des établissements itinérants...
-
Avis 20212002
Ministère de la culture
Communication de la copie de la liste des établissements itinérants ayant bénéficié du...
-
Avis 20212005
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des éléments relatifs au site classé de « X », X anciennement exploité par la X,...
-
Avis 20212020
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les statuts de création et les statuts actuels de la...
-
Avis 20212023
Communauté de communes du Grand Chambord
1) rétablissement des publications mises en ligne par la communauté de communes depuis novembre...
-
Avis 20212026
Grenoble-Alpes Métropole
Copie de la convention financière d'application annexée à la délibération n° 1DL200208 du 19...
-
Avis 20212029
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des observations (papiers et web) déposées dans le cadre de...
-
Avis 20212032
Centre hospitalier de Châteaudun
Communication d'une copie au format papier remise directement à son client ainsi que par par...
-
Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
-
Avis 20212054
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication du document intitulé « fiche de lot » de l’îlot D5 de la zone d'aménagement...
-
Avis 20212056
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Communication, à la suite de l'infiltration d'eau dont sa maison a fait l'objet depuis mars 2018...
-
Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20212074
Université François Rabelais de Tours
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs à son père décédé, le...
-
Avis 20212091
Université de Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) la liste d'emplois éligibles à la nouvelle...
-
Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
-
Avis 20212094
Ministère de l'Intérieur
Copie de l’information préoccupante rédigée par la gendarmerie et le rapport de la psychologue...