Recherche - CADA

Enseignement Culture Sans objet/Communiqué

Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes

Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133931
Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier ouvert au nom de son...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Examen et concours
Avis 20133936
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux épreuves du baccalauréat série ES...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Examen et concours
Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales
Avis 20132808
Ligue de football de Martinique

Copie des documents suivants : 1) la licence de Messieurs XXX XXX et XXX ; 2) la décision de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Sport
Avis 20133974
Centre national du livre (CNL)

Copie des document suivants relatifs à l’attribution d’une aide à l’intraduction aux éditions de...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20132011
Ecole maternelle de Besse-sur-Issole

Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de chacune de ses filles XXX et XXX,...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20132012
Ecole primaire de Besse-sur-Issole

Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de son fils XXX, comprenant un certificat...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
Avis 20132016
Université du Sud Toulon-Var

Communication d'une copie du procès-verbal de délibération du jury prononçant son ajournement à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20132046
Ecole primaire « Jean de La Fontaine » de Compans

Communication d'une copie de l'intégralité du projet d'école pour la période 2010-2013.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20131791
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents qu'il a...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Support de communication
Avis 20131538
Université de Bretagne occidentale (UBO)

Communication d'une copie : 1) des documents suivants relatifs à la session 2012 de l'examen...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20131588
Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Communication d'une copie du relevé des notes qu'elle a obtenues aux épreuves de l'examen...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20130989
Rectorat de l'académie de Créteil

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

14/03/2013 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20131015
Mairie de Toulouse

Copie des documents suivants concernant sa fille mineure, XXX XXX XXX : 1) le dossier par...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20131016
Rectorat de l'académie de Rouen

Copie intégrale de l’enquête administrative ordonnée à la suite d’un incident s’étant déroulé...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire Discipline
Avis 20130446
Ministère de la culture et de la communication

Communication du rapport et éventuellement du procès-verbal d'infraction établis par le pôle...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20130489
Université de technologie de Compiègne (UTC)

Communication d'une copie des documents suivants : 1) toutes ses copies d'examen « de PS05 et...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20130628
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand

Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à l'examen qu'il a passé en 2012 pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens