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15/09/2018 Enseignement Culture Sans objet/Communiqué

Avis 20180679
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20180955
Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy

Communication de la délibération de la faculté de médecine de Nancy du 21 décembre 2017 par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20180959
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181177
Ecole nationale d'assurances (ENASS)

Communication des procès-verbaux réalisés par les membres du jury dans le cadre de ses épreuves...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20181196
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)

Communication des documents suivants : 1) l'avis émis par le comité technique spécial...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20181407
Ecole élémentaire Léonard de Vinci de Moulins

Copie de tous les documents qu'il a signés pour sa fille, X, à la rentrée des classes en septembre 2017.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20182272
Mairie de Paris

Copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20182888
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183029
Mairie de Toulouse

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183197
Mairie de Badens

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183256
Mairie de Paris

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183482
Mairie d'Andouillé

Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183644
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Communication des décisions administratives prises au sein de l’établissement, soit par le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20181524
Lycée professionnel des métiers du bois et de l'habitat d'Aubin

Communication, de préférence par courrier électronique, du compte rendu du conseil de discipline...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline Scolarité et examens
Avis 20181682
Mairie de Bouère

Communication de l'acte de décès de son grand-père maternel, Monsieur X, décédé le 14 avril 1938.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181690
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 17 novembre 2017 à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Examen et concours
Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne

Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20181824
Préfecture de La Réunion

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, à ses frais, de l'ensemble des...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Professionnel