-
Avis 20140914
Ecole Rockefeller
Communication de l'original de son dossier scolaire, avec notamment, les documents suivants :
1)...
-
Avis 20141081
Mairie de Toulouse
Copie de l'ensemble des pièces constitutives du dossier d’inscription de sa fille, XXX XXX XXX,...
-
Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...
-
Avis 20141465
Institut régional de formation sanitaire et sociale (IRFSS) de la Croix-Rouge de Quetigny
Communication d'une copie de l'entier dossier scolaire de son client, élève infirmier de 3e année.
-
Avis 20141469
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de la décision de l'IEP d'Aix-en-Provence de valider les crédits...
-
Avis 20141590
Rectorat de l'académie de Rouen (AC 76)
Communication de la liste des établissements concernés par l’expérimentation du programme « ABCD...
-
Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
-
Avis 20141795
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du certificat de radiation de son fils mineur XXX de l'école...
-
Avis 20141688
Institut universitaire de technologie (IUT) de Villetaneuse
Consultation de la totalité de ses copies d'examen pour l'obtention de la licence...
-
Avis 20141771
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la scolarité de son fils XXX âgé de...
-
Avis 20141905
Lycée-collège Honoré-Daumier de Marseille
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces se rapportant à la scolarité de ses deux...
-
Avis 20142260
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie de l'intégralité des lettres et courriels concernant ses clients et leur fille, XXX XXX,...
-
Avis 20143174
Collège Pierre-Darasse de Caussade
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la photographie de classe de 5e de son...
-
Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le bulletin scolaire du troisième...
-
Avis 20143219
Collège Jas de Bouffan
Communication de l'ensemble des résultats obtenus par les élèves au diplôme national du brevet...
-
Avis 20143665
Mairie de Castres Gironde
Communication des éléments suivants :
1) le dossier d'inscription à l'école communale de ses...
-
Avis 20143520
Lycée Paul Gauguin
Communication des relevés de notes de son fils, XXX XXX, né le 5 mai 1997.
-
Avis 20143747
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne (DSDEN 77)
Copie intégrale du dossier scolaire de sa fille, inscrite en CM2, pour l'année 2013-2014, à...
-
Avis 20143851
Mairie d'Evaux-les-Bains
Consultation de l'entier dossier intitulé « rythmes scolaires » concernant 2013 et 2014.
-
Avis 20143940
Ecole maternelle publique Rose-Sauvagine de Marseille
Communication d'une copie des tests psycho-métriques et du résultat complet de l'entretien...