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Avis 20190781
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) les pièces budgétaires et comptables relatives à la rénovation...
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Avis 20190791
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20190794
Mairie de Douvres
Communication des devis détaillés et des factures détaillés établis par les entreprises...
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Avis 20190818
Mairie de Grigny (69)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 14 « Electricité » du marché public de...
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Avis 20190843
Maisons de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public de climatisation de la...
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Avis 20190851
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant chacun des...
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Conseil 20191112
Syndicat intercommunal d’énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL 37)
Caractère communicable, à la société X, des copies de conventions issues d'un modèle type...
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Conseil 20191158
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Caractère communicable, à un soumissionnaire évincé, des numéros d'agréments d'arrêtés...
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Conseil 20191190
Agence française pour la biodiversité
Caractère communicable des coordonnées des personnes désignées dans les documents de...
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Conseil 20191392
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Caractère communicable, sans occultation, aux auditeurs de fonds européens, des rapports...
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Conseil 20191579
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Caractère communicable, à un expert judiciaire et/ou aux tiers présents à l'expertise, dont...
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Conseil 20191617
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Caractère communicable, à un candidat évincé, des taux proposés par le candidat attributaire de...
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Conseil 20191635
Préfecture de la Dordogne
Caractère communicable, à la SARL COTREF, n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à...
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Avis 20191736
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession hydroélectrique conclu avec...
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Conseil 20191790
Société Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc (ATMB)
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de travaux de remplacement des...
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Conseil 20191888
Mairie de Saint-Yorre
Caractère communicable, à deux candidats évincés, demandant la communication des documents...
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Conseil 20191960
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)
Caractère communicable d’un compromis de vente concernant une entreprise de transports...
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Conseil 20192123
Mairie de Teyran
Caractère communicable, au conseil d'un vendeur d'un terrain agricole, du courrier adressé par...
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Conseil 20192124
Mairie de Figeac
Caractère communicable du cerfa 13566*01de déclaration de location de chambre d'hôte, à un...
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Avis 20192176
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Copie des documents suivants concernant l'augmentation des redevances des pontons des...