Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports

Avis 20165015
Mairie de Noisy-le-Sec

Communication des documents suivants : 1) l'étude réalisée concernant la galerie minière du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Marché public
Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon

Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165071
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM)

Copie des rapports concernant les phases 1, 2 et 4 de l'étude de calage précis entre Beaucaire...

12/01/2017 Favorable Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20165084
Mairie de Tarare

Communication du schéma de distribution d'eau de la ville de Tarare.

12/01/2017 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165097
Mairie de Paris

Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165103
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie du document établi par le Conseil national de la mer et des littoraux, relatif au...

12/01/2017 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20165112
Mairie de Plonéour-Lanvern

Copie des documents suivants : - concernant les travaux portant sur l'écoulement des eaux...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165126
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex, ou une filiale,...

12/01/2017 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20165129
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)

Consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de documents relatifs à la faisabilité...

12/01/2017 Favorable Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20165133
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)

Communication du bilan relatif aux volumes d'eau prélevés par la société X dans les trois gites...

12/01/2017 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165165
Mairie de Quend

Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau

Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Déchets
Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)

Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20165204
Mairie de Beuil

Copie des relevés pour les dix dernières années minimum, mentionnant la quantité de mètres cubes...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165207
Mairie de Chambéry

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...

19/01/2017 Favorable Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20165213
Agence de l'eau Seine-Normandie

Communication de toute demande de subvention émanant des riverains de la rue des Villas...

12/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165239
SNCF

Copie de la convention signée entre La Poste et la SNCF, permettant l'utilisation d'un outil...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163607
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un plan d'eau par Monsieur X,...

22/09/2016 Incompétence/Juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie