Recherche - CADA

Hydrologie Développement Durable Et Transports Environnement Favorable

Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20161763
Conseil départemental de l'Aveyron

Copie, dans le cadre d'une expertise judiciaire opposant sa cliente à une autre société...

26/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20160853
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse le...

17/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)

Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20161109
Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Communication des données de levées bathymétriques (profondeur des cours d'eau) sur toutes les...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20160088
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Copie, de préférence au format numérique, du rapport d'expertise concernant les écoulements...

18/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20155708
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication des études environnementales suivantes, prévues à l'article 2 de l'arrêté...

07/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20156124
Direction générale de la santé

Conformité aux dispositions du livre III du code des relations entre le public et...

23/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Réutilisation
Avis 20150915
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie des documents suivants : 1) les plans contenus en page 37 (R2), page 41 ( R4), page 45...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Hydrologie
Avis 20151320
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'ensemble des documents préalables à la...

23/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Activités agricoles
Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20151534
Syndicat Bil Ta Garbi (BTG) de traitement des déchets d'une partie des communes du Pays Basque et du Béarn

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation de la décharge...

07/05/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)

Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20150070
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle du...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20152978
Préfecture du Tarn

Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Permis de construire
Avis 20144699
Préfecture de la région Midi-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant les volumes prélevables autorisés dans le...

08/01/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20144182
Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (SDIS 42)

Caractère communicable, à la Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu...

27/11/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20135300
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau, déposé par la société...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20135383
Préfecture de l'Aude

Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...

30/01/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie