-
Avis 20155781
Ministère de la défense
Copie du procès-verbal d'assassinat établi le 6 octobre 1957 par le poste permanent de...
-
Avis 20152754
Mairie de Lyon
Copie intégrale de l'acte de naissance de X, né le 14 janvier 1924
-
Avis 20152903
Ministère de la culture et de la communication
Communication du document d'acquisition de la nationalité française de son père, Monsieur X.
-
Avis 20152489
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X X.
-
Avis 20152490
Ministère de la justice
Copie du certificat de nationalité française de son grand-père, Monsieur X.
-
Avis 20152720
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20151736
Centre hospitalier de Périgueux
Consultation sur place des registres des naissances des années 1943 et 1944, dans le cadre d'une...
-
Avis 20152261
Mairie de Terre-de-Bas
Copie intégrale de l'acte de naissance de sa tante, Madame X veuve X, née le 19 janvier 1910.
-
Avis 20152301
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l'attestation de la nationalité française de son père, Monsieur X.
-
Avis 20152317
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20152324
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20152394
Mairie de Nîmes
Copie des tables décennales des naissances, mariages et décès pour la période de 1963 a 2002, et...
-
Avis 20152026
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20152109
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20151688
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20151186
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20151368
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Communication du dossier de la DDASS concernant Monsieur X, né le 6 septembre 1931 et décédé le...
-
Avis 20151379
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
-
Avis 20151380
Ministère de la justice
Copie du décret impérial de 1864 pris par Napoléon III, qui décide de localiser la bataille...
-
Avis 20151492
Ministère de la défense
Communication sans occultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du...