-
Avis 20123919
Conseil général de la Haute-Garonne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123924
Institut d'émission d'Outre-Mer (IEOM)
Copie de "la nomenclature réglementaire des codes motifs, présentée par le banque de Polynésie...
-
Avis 20123926
Centre hospitalier du Pays-d'Aix
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123929
Mairie de Nîmes
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123931
Communauté de communes du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123933
Régie immobilière de la ville de Paris
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
-
Avis 20123940
Valophis Habitat
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123942
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
-
Avis 20123944
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain
Communication d'une copie du rapport établi en 2012 à la suite du contrôle des activités...
-
Avis 20123951
Direction générale des douanes et droits indirects
Communication des données de production concernant les parcelles de vignes dont elle est...
-
Avis 20123966
mairie de Tourville-sur-Arques
Consultation des documents suivants relatifs à deux marchés publics :
1) s'agissant du dossier...
-
Conseil 20124008
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
1) caractère communicable à une entreprise non titulaire de l'accord-cadre, dans le cadre d'un...
-
Avis 20124012
Conseil général d'Eure-et-Loir
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à maîtrise...
-
Avis 20124027
ATOUT FRANCE
Communication des documents suivants :
1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...
-
Avis 20124063
France Télécom
Communication des contrats conclus avec les entreprises GMS, du groupe SCOPELEC, SCOPELEC IDF et...
-
Avis 20124077
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
- copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur...
-
Avis 20124092
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs à la procéXXXre de rétrocession XXX «...
-
Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...