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Avis 20193754
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, dans le cadre des arrêtés DOS-SDES-AUT n° 2019-95 et DOSSDES-AUT n° 2019-96 pris...
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Conseil 20194329
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Caractère communicable des documents suivants relatifs aux vaccins concernés par l’obligation...
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Avis 20195116
Préfecture de l'Aveyron
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195117
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195118
Préfecture du Gers
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195119
Préfecture du Lot
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195120
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195121
Préfecture du Tarn
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195122
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195123
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication des éléments permettant de connaître la localisation des établissements...
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Avis 20195382
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Communication des documents suivants :
1) le projet médical partagé de l'établissement tel...
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Avis 20185536
Mairie de Bayeux
Communication du courrier adressé à Monsieur le maire de Bayeux ayant conduit l'autorité...
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Avis 20185679
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Le Clos des Carmes (EHPAD 31)
Communication des comptes-rendus des réunions de conseil de la vie sociale (CVS) de...
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Avis 20186086
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la Sarthe
Communication de la copie du courrier de doléances visant sa cliente, adressé par une de ses...
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Avis 20186134
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication, sous toute forme, notamment écrite, sonore, visuelle (vidéo) numérique et/ou...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20190325
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de...
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Avis 20192418
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication de la copie de l'arrêté préfectoral de péril du 29 mars 1976 mentionné dans le...
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Avis 20193501
Mairie de Toulouse
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20193749
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des documents suivants visés dans l'arrêté préfectoral du 23 mai 2019 relatif au...