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Avis 20123983
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de l'étude de faisabilité préalable au réaménagement de la nouvelle...
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Avis 20124034
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Communication des documents suivants relatifs à la vitesse de circulation des cars de transport...
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Avis 20124123
Conseil général du Tarn
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du 26 mars 2012 par...
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Avis 20125109
SNCF
Copie de la décision de fermer, jusqu'au 31 décembre 2012, le bureau information réservation...
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Avis 20125120
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants :
1) les statuts du syndicat mixte des transports en...
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Avis 20130050
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention relative à l'utilisation d'une passerelle, appartenant à Réseau Ferré de...
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Avis 20130707
Préfecture de la Guadeloupe
Communication d'une copie de chacune des autorisations d'exercer une activité de transport...
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Avis 20131613
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire relatif au projet de révision du schéma directeur de la région...
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Avis 20132261
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie du document à l'origine du projet de la réalisation d'une ligne grande vitesse dans le Var...
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Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
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Avis 20134346
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par courrier électronique et sans frais, du procès-verbal de la réunion qui a dû...
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Avis 20131952
Conseil général de l'Ariège
Communication par courrier électronique d'une copie du règlement départemental des transports scolaires.
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Avis 20131999
RATP
Communication de l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation par le conseil...
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Avis 20130729
Réseau ferré de France
Communication des documents suivants :
1) relatifs au dossier de fermeture de la ligne...
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Avis 20131536
SNCF
Copie du constat réalisé par la gendarmerie ou de la plainte qu'elle a enregistrée, concernant...
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Avis 20131741
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication, par voie électronique et sans frais, de l'ensemble des documents préparatoires et...
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Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
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Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...
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Avis 20133135
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication par courrier électronique du compte rendu du comité de pilotage du projet de...