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Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux aides, soutiens, subventions alloués à...
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Avis 20196011
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication de la copie des factures acquittées, visées dans la délibération du bureau...
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Avis 20200397
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de la copie des documents suivants :
1) la liste complète et intelligible des «...
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Avis 20195752
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie, au format papier, pour période courant de 2014 à 2017, des documents portant sur les...
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Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
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Avis 20200932
Premier ministre
Communication des documents relatifs à la fédération européenne des centres de recherche et...
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Avis 20201394
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20201251
Mairie de Lyon
Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
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Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
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Avis 20201396
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20202731
Mairie de La Rochelle (17)
Communication des deux annexes des comptes rendus financiers de l'association « Vlaleubal »...
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Avis 20203014
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Copie sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) tous documents permettant la vision...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Avis 20203683
Conseil régional de Normandie
Communication, dans le cadre d’une enquête menée par sa cliente sur l'industrie laitière en...
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Avis 20203851
Mairie de Plougastel-Daoulas
Copie, par voie électronique au format .pdf, des documents suivants :
1) la convention entre les...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20204220
Communauté de communes du Plateau Picard
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des biens...
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Avis 20203164
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisé, des documents suivants :
1) la délibération...
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Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.