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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
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Avis 20192285
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, du rapport de l'inspection générale des affaires...
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Avis 20192591
Direction départementale de la protection des populations du Maine et Loire (DDPP 49)
Communication des documents suivants :
1) les 3 derniers rapports d'inspection du cirque X qui a...
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Avis 20192819
Ministère de la culture
Communication du rapport n° 2018‐07 de l'Inspection générale des affaires culturelles relatif au...
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Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...
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Avis 20190771
Mairie de Bléré
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
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Avis 20190772
Mairie de Langeais
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X :
1)...
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Avis 20193035
Préfecture de l'Oise
Communication de la copie des documents relatifs aux animaux utilisés à des fins récréatives par...
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Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193488
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents afférents à l'importation et/ou la venue en France de l'hippopotame amphibie Jumbo.
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Avis 20193820
Préfecture de l'Allier
Communication, à la suite de la manifestation sportive motorisée organisée le 23 juin 2019, des...
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Avis 20193822
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, concernant le cirque avec animaux X – aujourd’hui appelé X -, des documents...
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Avis 20193937
Mairie de Collias
Communication du document autorisant la tenue du festival SON LIBRE, sur le territoire de la...
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Avis 20203491
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication de la copie du dernier rapport d'inspection du cirque X.
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Avis 20201951
Mairie de Roche
Consultation de l'ensemble des documents déposés en mairie par Monsieur X et la société « France...
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Avis 20195926
Ministère de la Culture
Communication des documents budgétaires concernant l'association pour le soutien du théâtre...
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Avis 20200533
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux aides, soutiens, subventions alloués à...