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Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) l'envoi à l'autorité...
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Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie
Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...
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Avis 20172329
Mairie de Grisy-Suisnes
Communication du dossier relatif au POS antérieur au PLU de 2010 comprenant le plan de zonage...
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Avis 20170346
Mairie de San Gavino di Carbini
Communication, par courriel, du dossier concernant le document d'urbanisme applicable sur le...
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Avis 20170348
Mairie de Léon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les procès-verbaux des réunions du groupe...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170605
Mairie d'Issirac
Copie, sur support papier, du dossier complet de la délibération du conseil municipal concernant...
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Avis 20170754
Mairie de Courbevoie
Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...
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Avis 20170988
Mairie d'Huez
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...
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Avis 20171186
Mairie de Fontenay-le-Vicomte
Copie de l'annexe du PLU relative à la liste des bâtiments et ensembles paysagers de la commune...
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Avis 20171213
Mairie de Meyrargues
Communication par voie électronique ou à défaut par publication sur le site internet de la...
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Avis 20171265
Mairie de Sorède
Communication par courriel ou sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à deux...
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Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...
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Avis 20171375
Mairie de Batz-sur-Mer
Communication des annexes du plan local d'urbanisme.
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Avis 20171535
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS).
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Avis 20175213
Préfecture des Yvelines
Copie, de préférence par voie électronique, du recours gracieux du 30 mai 2017 du préfet dans le...
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Avis 20175369
Mairie de Bolquère
Communication par courriel, des documents suivants à la suite du refus de les copier sur la clé...
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Avis 20175371
Mairie de Libercourt
Copie sur CD-ROM ou sur support papier, de l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme...
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Avis 20175390
Mairie de Saint-Fuscien
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme en vigueur de la commune :
1) le plan de...
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Avis 20175744
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...