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Avis 20130046
Mairie de Bezolles
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs et de gestion pour les...
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Avis 20130067
Mairie de Crêches-sur-Saône
Communication des documents suivants :
1) l'acte administratif portant déclassement du domaine...
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Avis 20130084
Mairie de Ressons-le-Long
Communication, de préférence par courriel ou à défaut mise à disposition d'une copie, de la...
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Avis 20130095
Conseil général de la Réunion
Communication des documents suivants se rapportant à l'association Saint-François d'Assise :
1)...
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Avis 20130139
Syndicat mixte Thiérache Développement
Communication de la « liste des membres ayant émargé les comptes administratifs » pour les...
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Avis 20130173
Mairie de Mas-Cabardès
Consultation, et copie d'extraits, des comptes détaillés de la commune.
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Avis 20130174
Mairie de Salindres
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les trois...
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Avis 20130219
Mairie de Terville
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les actes notariés...
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Avis 20123817
Mairie de Longjumeau
Communication par copie des documents suivants :
1) délibération du conseil municipal du 25...
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Avis 20123917
Mairie de Quimper
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123918
Communauté d'agglomération Quimper communauté
Copie des factures des travaux réalisés afin de prévenir toute nouvelle inondation et pollution...
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Avis 20123927
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les données relatives au budget d'investissement des conseils...
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Avis 20123936
Conseil régional de Midi-Pyrenées
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des états comptables 2010 et 2011 permettant...
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Avis 20123946
Présidence de la République
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du 6 août 2012 établie par Monsieur XXX-XXX...
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Avis 20123977
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication du compte TER SNCF pour l'année 2011.
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Avis 20124017
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication des documents suivants relatifs aux primes de fonction et de résultats (PFR) de...
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Avis 20124049
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets individuels complets, incluant...
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Avis 20124051
Communauté de communes des portes d'Auvergne
Communication, de préférence par voie électronique, des registres de comptabilité (recettes et...
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Avis 20124053
Mairie de Saint-Paulien
Consultation des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du conseil municipal...
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Avis 20124068
Mairie de Céaux-d'Allègre
Copie des comptes administratifs pour les années 2008 à 2011.