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Avis 20163869
Mairie des Contamines-Montjoie
Communication des pièces justificatives correspondant aux lignes de comptes suivants :
1) le...
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Avis 20163883
Préfecture du Gard
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération autorisant la commune...
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Avis 20163893
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, en sa qualité de propriétaire foncier et membre de l'association foncière de remembrement...
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Avis 20163904
Mairie de Vauxaillon
Communication des documents suivants :
1) concernant le compte administratif de 2015 :
a)...
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Avis 20163912
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Consultation des documents suivants relatifs à la commune et au centre communal d'action sociale...
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Avis 20163931
Mairie de Larceveau-Arros-Cibits
Copie du grand livre de la commune de l'année 2015.
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Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication des documents suivants :
1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ;
2)...
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Avis 20164009
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des factures d'achats de la commune pour les mois de juin à décembre 2014, suivant un...
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Avis 20164021
Mairie de Plougastel-Daoulas
Consultation des documents suivants, pour les années 2014 et 2015 :
1) le compte administratif...
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Avis 20164045
Pôle emploi
Communication des documents relatifs aux aides financières et aux exonérations de charges...
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Avis 20164048
Mairie de Védrines-Saint-Loup
Communication des documents suivants :
1) le registre des pièces de comptabilité, recettes et...
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Avis 20164108
Mairie de Cramoisy
Communication des éléments contenus dans le grand livre comptable portant sur les années 2010 à 2015.
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Avis 20164193
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20164232
Syndicat mixte d'assainissement SIANE de Rebais
Copie des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'excédent du budget du SIANE ;
2) le...
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Avis 20164250
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'extrait du registre des bordereaux de mandats...
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Avis 20164335
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation sur place de l'ensemble des écritures comptables de la commune de Le Cailar...
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Avis 20164346
Mairie de Gadancourt
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes de gestion de la commune pour...
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Avis 20164348
Mairie de Béziers
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut par consultation avec réalisation de...
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Avis 20164368
Conseil départemental du Nord
Copie de documents relatifs au Département du Nord :
1) les comptes administratifs des années...
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Avis 20164409
Mairie d'Etampes
Communication des comptes de l'association du comité des fêtes d'Etampes, attributaire d'une...