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Avis 20164459
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20165125
Association festival tv Comminges Pyrénées (AFTVCP)
Copie du bilan financier 2015 de l'AFTVCP, notamment des sommes engagées dans la gestion du...
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Avis 20171973
Mairie de Nîmes
Communication du compte administratif 2016 de la commune, ainsi que ses annexes.
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Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
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Avis 20172368
Mairie de Marseille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20162778
Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de vie d'Avignon
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des factures d'avocat dans le cadre du...
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Avis 20155801
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations prises par le Syndicat mixte du...
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Avis 20154845
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants pour les années 2008 à 2014 :
1) le registre des...
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Avis 20151174
Mairie de Mions
Communication de l'intégralité de l'audit financier réalisé par le cabinet d'expertise CERALP,...
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Avis 20154248
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs aux exercices de 2005 à 2014 inclus, de la maison...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20174929
Société publique locale Ports Manche
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20182401
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication du compte de gestion du receveur pour l'année 2017.
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Avis 20182691
Mairie de Saint-Chinian
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la maquette « M14 »...
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Avis 20182748
Mairie de la Guérinière
Communication des documents suivants :
1) les comptes de gestion de la commune, « budget...
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Avis 20181952
Société Publique Locale Lascaux Exposition Internationale (SPL)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...
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Avis 20172510
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20172556
Mairie de Dijon
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20172675
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication :
1) des documents servant de base aux droits sociaux suivants :
a) les mois de...