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Avis 20233027
Ministère des armées
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Avis 20233484
Centre Hospitalier de l'Ouest Vosgien
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Avis 20233163
Mairie du Tréport
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Avis 20232656
Mairie de Puylausic
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Avis 20231588
Mairie de Corbie
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Conseil 20227101
Mairie de Strasbourg
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Avis 20225794
Ministère des armées
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Avis 20224414
Ministère des armées
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Avis 20223398
Ministère des armées
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Avis 20217586
Mairie de Cayenne
Communication d'une copie de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le X dans la commune.
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Avis 20220103
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Communication de la réglementation relative à la conservation des enregistrements sonores des...
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Avis 20216137
Ministère des armées et des anciens combattants
Consultation et reproduction du dossier militaire de Monsieur X, né le X, conservé par le centre...
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Avis 20215366
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance des personnes suivantes :
1) Monsieur X né le X ;
2)...
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Avis 20213770
Ministère des armées
Consultation du document coté X se rapportant aux actions des 1er, 2ème et 3ème Bataillon de...
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Avis 20214040
Collège Raymond Vergès
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité, de 1996 à 1999 :
1) ses bulletins...
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Avis 20213455
Centre hospitalier du Mans
Consultation et copie du dossier personnel de son arrière‐grand‐père, le docteur X, né le X à...
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Avis 20211726
Mairie de Dancourt-Popincourt
Communication d'une copie des actes d'état civil suivants :
1) les actes de naissance de :
a)...
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Avis 20211882
Archives nationales d'Outre-mer
Communication de tous les documents, notamment ceux relatifs à l'acquisition de la nationalité...
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Avis 20210989
Mairie d'Ambarès-et-Lagrave
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X célébré le 13 septembre 1938.
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Avis 20205093
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM)
Communication, dans le cadre de recherches sur les conditions de vie, de travail et de santé des...