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Avis 20215201
Mairie de Lézan
A) consultation des documents suivants :
1) les registres des comptes rendus et des...
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Avis 20215255
Préfecture du Gard
Consultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
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Avis 20213515
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213520
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213521
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20213522
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20213524
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20214049
Mairie de Lézan
Consultation et communication du procès‐verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2021.
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Avis 20213196
Mairie d'Argelès-sur-Mer
Communication, par consultation, après occultation des mentions protégées au titre du secret...
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Avis 20213235
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
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Avis 20211011
Mairie de Lézan
1) consultation des documents suivants :
a) le procès‐verbal de la réunion du 26 mai 2020 ;
b)...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20210486
Mairie de Lézan
Consultation et prise de copie, sur place, sur rendez-vous, ou communication, par courrier...
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Conseil 20210411
Ministère de la culture
Caractère abusif des demandes de communication de documents administratifs transmises par...
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Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
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Conseil 20210741
Université de Lille
1) conformité du tableau listant les mentions apparaissant sur les bulletins de paie et les...
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Avis 20205619
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par voie électronique, de la copie du document qu’il aurait adressé à la régie de...
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Avis 20205227
Mairie de Lézan
Communication de la délibération du conseil municipal qui a décidé de la mise à jour du site...
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Avis 20205396
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...
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Avis 20205067
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les autorisations...